Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUGATINE
NOUGATINE SARL

Numéro de dépôt :
96610982
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque NOUGATINE

Déposée le 12 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGATINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGATINE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOUGATINE domicilié(e) Zone Les 2 B,01360 BELIGNEUX (dossier no 2317459) - 01360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 180 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOUGATINE domicilié(e) Zone Les 2 B,01360 BELIGNEUX (dossier no 2317459) - 01360 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGATINE est expirée depuis le 12 février 2016.

NOUGATINE a également déposé les autres marques suivantes : BEBE DE FRANCE , L'INNOVATION NATURELLEMENT , NOUGATINE , Lamamour , BISCOTTINE


NOUGATINE SARL - Zone Les 2 B,01360 BELIGNEUX (dossier no 2317459) - 01360 - France - SIREN 334180965


NOUGATINE - Zone Les 2 B,01360 BELIGNEUX (dossier no 2317459) - 01360 - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2006 n°2317459 - Publication au BOPI 2006-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Meubles glaces cadres toise porte manteaux en bois, tissus, couvertures de lit et de table, tours de lit, édredons, sacs decouchage parures de lit, literie, coussin de chaise, linge de maison, Jeux, jouets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].